Préambule

Les présentes conditions de vente sont conclues, d’une part, entre Estelle B Créations, auto-entreprise
n° Siret: 518 278 171 00013 - Code APE 4799A - situé Domaine de la Trévaresse, BP51, 13840 Rognes, et d’autre part,
par toute personne physique ou morale dénommée ci-après "Client" souhaitant procéder à un achat de produit via mon site internet.

Les conditions de vente sont régies exclusivement par la loi Française.

Tous les produits proposés sont régis par la loi Internationale du Copyright et des droits d’auteurs.

Toute reproduction, même partielle du site et des produits est formellement interdites.

Article 1: Application des Ventes
Article 2: Qualité des produits
Article 3: Prix
Article 4: Confirmation de commandes et conclusion du contrat
Article 5: Traitement de la commande
Article 6: Livraison: modalités et délais
Article 7: Réclamations
Article 8: Propriété intellectuelle
Article 9: Droit applicable litige
Article 10: Responsabilité
Article 11: Informations nominatives